Mentions légales

Mentions légales du site officiel de la Mairie de Béziers.

Informations éditeurs et coordonnées postales

Ce site est géré par le Service communication de la ville de Béziers.
Mairie de Béziers
Place Gabriel Péri
34543 Béziers
Tél. : 04 67 36 73 73

La politique éditoriale et la mise à jour de ce site sont assurées par la Ville de Béziers.
Suivi et maintenance technique : Agence Amlan.
Directeur de la publication : Olivier Berlioux
Directeur de la rédaction : Emmanuel Noirot
Hébergement des serveurs de production : Société OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrire en utilisant le formulaire de contact.


Traitement des données personnelles

Ce site ayant pour vocation de donner de l'information au citoyen et de lui permettre d’effectuer des démarches administratives en ligne. Toutes les données personnelles qui seraient recueillies dans le formulaire de contact seront traitées avec la plus stricte confidentialité. Plus particulièrement, les messages électroniques et les adresses électroniques ne seront conservés que la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 722), la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données prévu s'exerce, en justifiant de son identité, par courriel, en utilisant le formulaire de contact ou cil@ville-beziers.fr.

Pour toute autre question, utilisez le formulaire de contact.

 

Copyright et droits d’auteur

Le site est réalisé par la Ville de Béziers.
Sources : Ville de Béziers
Crédits photo : Ville de Béziers


Reprise du contenu mis en ligne

Les informations mises en ligne (créations graphiques, photographies, vidéos) sur le site mva.ville-beziers.fr sont confidentielles et ne peuvent donc être reproduites.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable.

Par défaut, les photos présentes sur le site mva.ville-beziers.fr proviennent du service photos de la Ville.

Pour toutes demandes concernant les photographies ou les vidéos, merci de bien vouloir contacter le service Communication de la Ville de Béziers :
Service communication
15 place Jean Jaurès
34500 Béziers
04 67 90 73 73

La mise en place de lien vers le site mva.ville-beziers.fr  n’est conditionnée à aucun accord préalable. La mention explicite de l’intitulé du site de la Ville de Béziers dans l’intitulé du lien est vivement souhaitée. Toutefois, la Ville de Béziers se réserve le droit de demander la suppression de lien vers des sites dont l’objet s’avèrerait non conforme à l’objet de son site, diffuseraient des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe ou étant de nature à heurter la sensibilité du public.


Avertissement

Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La Mairie de Béziers se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.

Les informations et les documents contenus sur le site mva.ville-beziers.fr sont susceptibles de faire l’objet de mises à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.


Liens

Des liens vers d’autres sites, publics ou privés peuvent vous être proposés sur le site mva.ville-beziers.fr afin de faciliter l’accès à l’information et aux services en ligne pour l’internaute. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité de la Mairie de Béziers.


Accessibilité

La Mairie de Béziers ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site mva.ville-beziers.fr.
Néanmoins, la Mairie de Béziers se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site Internet et à l’ensemble des téléservices proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). Dans ce cas, la responsabilité de la Mairie de Béziers ne saurait être engagée.